Conditions Général de Vente
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Champ d'application : Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les prestations fournies par l'artisan Stéphanie LECOQ (Cuirs du Béarn) à ses clients.
- Devis avant toute prestation : un devis détaillé sera fourni au client pour toutes commandes personnalisées. Ce devis précisera la nature des travaux, le prix, les délais et les conditions de paiement. Le devis est valable pendant une durée de un mois. La délivrance de devis ne s'applique pas aux achats effectués directement sur le présent site internet.
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Commande : La commande du client sera considérée comme acceptée dès réception d'un accord écrit, tel qu'un courrier électronique explicite ou un devis signé et retourné par un courrier électronique ou courrier postal confirmant son acceptation.
- Paiement : Pour toute commande personnalisée, un acompte de 30 % du prix du devis sera demandé au client, ce qui lancera le début de la réalisation. Cet acompte reste dû à l'artisan en cas d'annulation. Les 70 % restant seront à versé après validation de la réalisation par le client, sur photo ou sur place, et avant l'envois. Le paiement s'effectue soit en espèce (lors du retrait sur place) soit par paiement dématérialisé (Paypal, carte bancaire ou Apple Pay via le site internet, ...). Un lien vous sera fournit par e-mail. Paiement par chèque refusé.
- Délais de réalisation : L'artisan s'engage à réaliser les travaux dans les délais convenus avec le client, sauf en cas de circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté. En cas de retard, l'artisan en informera le client dans les meilleurs délais et proposera une nouvelle date de réalisation.
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Prix et modalités de paiement : Les prix des prestations sont indiqués dans le devis et sont exprimés en euros, TTC. Les modalités de paiement seront précisées dans le devis et inclus un acompte à verser à la commande. Le paiement final devra être effectué à la livraison de la prestation, sauf accord contraire.
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Annulation ou modification de commande : En cas d'annulation ou de modification de commande par le client, celui-ci devra en informer l'artisan par écrit dans les meilleurs délais. En cas d'annulation, l'acompte versé reste acquis au vendeur afin de compenser les frais engendrés. En cas de modification des frais pourront être appliqués en fonction de l'avancement des travaux et des modifications demandés.
- Retours : Le retours sont acceptés jusqu'à 14 jours après réception de la commande, sauf pour les commandes personnalisées. Les frais de retours sont à la charge du client. Les retours ne sont pas acceptés pour les commandes personnalisées, celles-ci faisant l'objet d'une validations par photos (ou lors du retrait sur place le cas échéant).
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Responsabilité et garantie : L'artisan s'engage à réaliser les travaux conformément aux règles de l'art. Il est responsable de la qualité des prestations fournies. En cas de défaut ou de malfaçon constatés dans un délai de 6 mois, l'artisan s'engage à effectuer les réparations nécessaires. Toutes les coutures faites par l'artisan sont garanties 1 ans en usage normal. Les frais de retours à l'artisan pour réparations sont pris en charges par le clients. Les frais de retours au client après réparations sont pris en charge par l'artisan.
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Force majeure : Aucune des parties ne pourra être tenue responsable de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la loi.
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Confidentialité : Les informations échangées entre l'artisan et le client sont confidentielles et ne seront pas divulguées à des tiers, sauf obligation légale.
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Litiges : En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents du lieu d'exécution des travaux.